Publié le 11-11-2006 à 00:00:00 dans le thème Lois - Justice

Pays : Afrique - Auteur : Damien Bancal

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Après la saisi de 600 000 cds pirates et l'arrestation d'un gros trafiquant, la justice ne désarme pas.

La Chambre correctionnelle du tribunal de 1ère instance de Rabat a refusé, jeudi soir, d’accorder la liberté provisoire à cinq prévenus, sur treize, poursuivis dans le cadre de l’affaire des CD piratés. Parmi les prévenus, MomoBoss, connu aussi sous le pseudo de Tbib, le grossiste de la bande. Voir nos articles à ce sujet. L'audience, déjà remise à deux fois, sera déroulera les 13, 14 et 16 novembre prochains. Certains avocats, dont ceux de MoMoboss (Il en a plusieurs, NDR) ont demandé un délai supplémentaire pour consulter les dossiers de leurs clients.

Cinq pirates avaient été relâchés après le paiement d'une caution de 20 000 DH ( 1 800 euros). Un compromis, entre les pirates et le Bureau Marocain du Droit d’Auteur (BMDA) semble avoir été trouvé. Les contrefacteurs devront s'acquitter de 700.000 DH (63 000 euros). Ils devront, aussi, participer à la moralisation du secteur, en gros expliquer aux autres pourquoi il ne faut pas copier. Voilà qui laisse à sourire quand on sait comment le patron de cette bande travaillait de concert avec des groupes Warez de part le monde. L’amende parait bien légère à la vue des 6 millions de $ qu’aurait engendré le business de ce groupe. Près de 600 000 cds pirates avaient été saisis lors de l’arrestation de cette bande.

Pour rappel, certains films contrefaits peuvent se commercialiser, entre pirates, et selon la demande et la nouveauté, jusqu’à 10 000 $.

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