Publié le 20-05-2008 à 13:39:41 dans le thème Contrefaçon

Pays : Europe - Auteur : Damien Bancal

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Saisies douanières massives aux frontières de l’UE en 2007 : contrefaçon et piraterie représentent une menace de plus en plus alarmante en Europe.

L’Union des Fabricants (Unifab) et son Président Marc-Antoine Jamet s’inquiètent de l’ampleur du phénomène de la contrefaçon en Europe, tel qu’il a été révélé par les statistiques douanières publiées le 19 mai 2008 par les services du Commissaire Laszlo Kovacs en charge de l’Union douanière.

La contrefaçon et la piraterie représentent toujours une menace alarmante dans l’Union européenne, comme l’attestent les derniers chiffres, accablants, publiés par la  Direction Générale Taxation et Union douanière de la Commission : le nombre de saisies douanières est passé de 37.000 cas enregistrés en 2006 à 43.000 cas en 2007 (+17%) représentant 79 millions d’articles.  Les cigarettes et les produits textiles représentent toujours une large part des saisies, respectivement 35 % et 22% des quantités totales d’articles interceptés. La montée des saisies de médicaments (+51% et plus de 4 millions d’objets) ne lasse pas d’inquiéter pour la santé publique. Ces statistiques mettent également en évidence l’apparition de saisies prélevées sur le transport express qui révèle indirectement l’importance du trafic par Internet et la confirmation que la Chine et, dans une moindre mesure, la Turquie sont à l’origine des copies.

L’Union des Fabricants, qui collabore étroitement avec les Commissaires européens impliqués dans la défense des droits de propriété intellectuelle et leurs services, rappelle que les douanes ne constituent qu’un des maillons de la riposte et que ce fléau exige une réponse ferme et appropriée de l’UE à plusieurs niveaux, comme l’a souligné son président à l’occasion de la « Conférence de haut niveau sur la contrefaçon » le 13 mai 2008 à Bruxelles. La mise en place d’un observatoire européen de la contrefaçon, la création d’un poste de haut délégué à la lutte anti-contrefaçon, le lancement d’une campagne de sensibilisation des consommateurs à l’échelle européenne, et l’adoption d’un accord commercial anti-contrefaçon à l’échelle internationale sont les préalables indispensables.

« Les chiffres publiés par la Commission démontrent la performance des autorités douanières avec le soutien des entreprises dans la détection et le contrôle de produits de contrefaçon. A la veille de la célébration des 40 ans de l’Union douanière, à laquelle l’Unifab participera à travers une grande exposition organisée par la Commission le 7 juin prochain à Bruxelles, nous appelons la Présidence française de l’UE qui prendra ses fonctions le 1er juillet 2008 à inscrire la protection des droits de propriété intellectuelle parmi les priorités de son mandat et à adopter des mesures concrètes pour y parvenir », a réagi Marc-Antoine Jamet.

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