Publié le 18-08-2008 à 17:56:52 dans le thème Contrefaçon

Pays : International - Auteur : Damien Bancal

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Une nouvelle vague de courriels incite les internautes francophones à acheter des contrefaçons de chaussures, sacs, logiciels.

Le moins que l'on puisse dire est que les pirates derrière la nouvelle vague "promotionnelle" visant à attirer des acheteurs sur leurs sites de contrefaçons (Chaussures, sacs, logiciels, ...) ne manquent pas d'idées. Les cyber boutiques en question sont toutes installées chez les deux mêmes hébergeurs, Chinanet (Chongqing Province network) et CNCGroup (Liaoning province network).

Pour attirer le "chaland", les courriels des contrefacteurs jouent sur la corde sensible de la rentrée scolaire et du niveau de vie des français. Les pirates n'hésitent pas à exploiter la marque Carrefour dans un des messages. Les spas publicitaires arrivent comme si ces derniers provenaient d'un ami, d'un contact : "Je suis un amateur de montres. J'adore les montres des grandes marques mais ca coute horriblement cher. J'ai cherche sur le net les meilleurs sites ou l'on peut vraiment acheter sans casser son compte en banque. J'ai trouve 2 sites tres interessants. J'ai teste les 2 et en moins de 15 jours, j'ai recu mes 2 montres. En plus le paiement se fait en dollars alors nous avec nos euros, ca nous coute encore moins cher" ou encore "Que ce soit pour ton ordinateur perso ou du travail, il te faut les meilleus logiciels. Et pas la peine de dépenser une fortune en allant sur les sites des grandes marques car ils vont te matraquer au niveau tarifs. Veux-tu economiser plus de 70% ? Je vais etre honnete avec toi, tu ne trouveras pas un site avec plus de choix que ca. telechargement immediat." A noter que pour ce dernier cas, un site de contrefaçons que nous avions déjà épinglé l'année dernière, Euro Software. Bizarrement, le gouvernement Chinois n'a rien fait pour l'arrêter.

Chose est certaine, nous vous déconseillons de passer par ce type de boutique. Comme le confirme la Douane, les produits de contrefaçon sont une tromperie sur la qualité. Ces produits sont, de plus, dans de nombreux cas, dangereux pour les consommateurs. Les sanctions pénales, prévues par le Code de la propriété intellectuelle, sont une amende pouvant aller jusqu'à 500 000 euros et une peine de prison de cinq ans. En cas de récidive, les peines encourues sont portées au double.

Pour les contrefaçons de marque, des sanctions douanières peuvent également être prises prononcées. Le code des douanes prévoit, outre la confiscation des marchandises litigieuses, celle des moyens de transport et objets ayant servi à masquer la fraude, ainsi qu'une amende comprise entre une à deux fois la valeur de la marchandise de contrefaçon et un emprisonnement maximum de trois ans. Lorsque le délit douanier est commis en bande organisée, la peine d’emprisonnement est portée à une durée maximale de dix ans et l’amende peut aller jusqu’à cinq fois la valeur de l’objet de fraude.

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