Publié le 08-10-2004 à 00:00:00 dans le thème A RANGER !

Pays : France - Auteur : Damien Bancal

Pub : Logiciels de sécurité et de protection Internet

Jeudi, la 7éme chambre du Tribunal de Grande Instance de Lille a passé en revue l'affaire du groupe warez Boom'e'rang. Alors que ce petit monde a reçu sa peine en février dernier, la partie civile a considéré que les peines n'étaient pas suffisantes. Du coup, appel et ... rebelotte. Jeudi, le tribunal a fait état du fait qu'un appel en civil, à la cour de Douai, va définir si, oui ou non, l'affaire Boom'e'rang doit être jugé de nouveau, en civil. L'euro symbolique ne semble pas suffire aux éditeurs.

Axel, Julien, Vincent, Thomas, Michael, Jacques, Grégory, Nicolas, Arnaud, Yann, Jimmy, Romano et Alexandre ont été condamnée pour Contrefaçon par édition ou reproduction d'une œuvre de l'esprit au mépris des droits d'auteurs. Reproduction ou diffusion non autorisée de programme, vidéogramme ou phonogramme. Importation ou exportation de phonogramme ou vidéogramme sans autorisation. Altération du fonctionnement d'un système de traitement automatisé suite à un maintien frauduleux. Recel de bien obtenu à l'aide d'une escroquerie.

Réponse de ce nouveau rebondissement, fin janvier 2005. Si Douai accepte cet appel, le procès ne sera pas repris depuis le départ. Les peines ont été administrés par le procès pénal en février dernier.

Dans le cas ou Douai relance la partie, il s'agira de savoir si le procès civil, prévu dès l'origine, va amener des peines complémentaires comme des dommages et intérêts pour les parties civiles. L'audience du 30 janvier 2005 va permettre de déterminer la recevabilité ou non des parties civiles, et notamment de statuer sur l'ouverture ou non des scellés saisis chez les différents membres de l'ex boom-e-rang. Si, à l'issu de ce procès, les parties civiles sont considérées comme recevables, alors un procès, qui se tiendra en juin 2005 relancera le débat. Les parties civiles (majors, ...) ont été incapables de dire de combien le groupe a pu "voler" d'argent dans ce business pirate. En gros : "Ils nous ont volé mais on sait pas quoi, ni combien !". Voilà qui va amuser le juge.

# Liens connexes

En savoir plus

Tweet

Un Anonymous Français déclare la guerre aux hébergeurs

25-05-2012 à 13:05 - 1 commentaire(s)

Info zataz - Des dizaines d'hébergeurs sous le contrôle d'un Anonymous Français. Il déclare la guerre aux serveurs privés Dofus.

Votre compte Facebook a-t-il été infiltré ?

24-05-2012 à 12:09 - 0 commentaire(s)

Info zataz - Une vague de faux messages vise des milliers de comptes Français Facebook. Prudence aux photos sexy diffusées.

Fuite de données pour iPhone

22-05-2012 à 00:43 - 0 commentaire(s)

Info zataz - Un iPhone jailbreaké couplé avec Tweak Bulletin permet de passer outre le mot de passe d´ouverture du téléphone.

Téléphone portable ZTE piégé

22-05-2012 à 00:38 - 0 commentaire(s)

Le fabricant chinois de téléphone portable ZTE a confirmé la présence d'une porte dérobée dans l'un de ses smartphones sous Android.

Le Bureau de Justice US piraté

22-05-2012 à 00:31 - 0 commentaire(s)

Info zataz - Des milliers de données sensibles volées par des Anonymous au Bureau of Justice US.

Anonymous contre pédophiles

22-05-2012 à 00:09 - 0 commentaire(s)

Info ZATAZ : Plusieurs dizaines d´informations concernant des pédophiles présumés venant du réseau Darknet diffusées par des Anonymous.

Vulnérabilité sur les site de FHM, ELLE et Forbes

20-05-2012 à 20:38 - 0 commentaire(s)

Info zataz - Des failles découvertes sur les sites des magazines FHM, ELLE et Forbes peuvent mettre en danger les lecteurs internautes.

Anonymous menacent le gouvernement québécois

20-05-2012 à 20:28 - 0 commentaire(s)

Info @zataz - Le gouvernement Québécois veut faire interdire des manifestations étudiantes. Les Anonymous répondent en lançant des attaques informatiques.

Virus dans l'auto

Le service en charge des permis de conduire et cartes grises bloqué durant une semaine à cause d'un virus.

Libertad !

Les disques durs hébergeant une vingtaine de sites Indymedia rendus.

Savez-vous planter des choux ?

Le réseau bancaire online Paypal en panne durant cinq jours.

Spy Act

La chasse aux logiciels espions est ouverte. mais qu'elle sera son efficacité ?

2 + 1 = spy

Un modèle mathématique pour surveiller les conversations dans les forums et autres chans IRC.

The winner is ...

Le ministère de la sécurité publique récompense les internautes qui ont balancé les webmasters de sites pornos.

Poisson d'eau douce

Des pirates Russes et Estoniens jugés pour avoir lancé une arnaque par mel de taille XXL.

Deux flics amis, amis !

L'Inde et les Etats-Unis s'unissent dans la lutte contre le piratage et les virus.

Réagissez à ce contenu